Notes et rapports

Pièce
Cote : GRIMBERGHS_B_III_a_002
Fonds Denis GrimberghsVie politique Député bruxellois Documents parlementaires Notes et rapports

Description :
- Notes et rapports (1995-2009) : 
  • "Note sur le calcul de l'effort régional au projet de la Communauté française" (14 décembre 1995)
  • Documents relatifs à l'ajustement du budget 1996 de la COCOF (5 juillet 1996)
  • "Stop institutionnel - oui au dialogue" (23 août 1996)
  • "Note relative au colloque "Isolement" organisé par le PSC de Bruxelles le 19 septembre 1996"
  • "Note relative au secteur bicommunautaire" (29 septembre 1996)
  • "Note relative aux accords de coopération Etat fédéral - Région de Bruxelles-Capitale" (22 octobre 1996)
  • "Note sur la situation de la Commission Communautaire Française" (16 mai 1997)
  • "Rencontre avec la CSC le 19 juin 1997 après-midi" (18 juin 1997)
  • "Bruxelles-Capitale : évolution et structure de l'économie d'une région-ville" (11 août 1997)
  • "Bruxelles comme place financière dans la perspective de l'avènement à l'Euro" (20 août 1997)
  • "Note sur l'évolution du coût des cabinets ministériels des ministres francophones de l'Exécutif bruxellois" (1997)
  • "Une identité culturelle commune pour assurer la base du développement des Régions Wallonne et Bruxelloise" (27 septembre 1997)
  • "Fusion des communes" (11 décembre 1997)
  • "Note sur l'application de la loi du 12 janvier 1989 à propos des listes unilingues" (29 mai 1998)
  • "Et si on faisant de la politique ?" (21 septembre 1998)
  • "Position du groupe PSC sur le plan de restructuration des hôpitaux publics" (28 janvier 1999)
  • "Refinancement de la Région de Bruxelles-Capitale. Position du nouveau PSC de Bruxelles" (14 avril 1999)
  • "Bruxelles en jeu, Bruxelles hors jeu ?" (11 mai 1999)
  • "Réaction sur le PRAS bis" (16 septembre 1999)
  • "Les matières communautaires en Bruxelles du point de vue francophone" (1999)
  • "Protocole d'accord relatif aux solutions permettant d'assurer le bon fonctionnement des composantes communautaires des institutions bruxelloises" (29 avril 2001)
  • "Note sur le contrat de gestion de la STIB 2001-2005" (9 mai 2001)
  • Documents relatif à la composition du Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale (2001-2002)
  • "L'intervention des communes dans les matières communautaires à Bruxelles" (16-17 décembre 2002)
  • "Mettre de l'ordre dans la maison francophone" (11 septembre 2007)
  • "Groupe Wallonie-Bruxelles. Plate-forme commune pour l'avenir de la région de Bruxelles" (4 avril 2008)
  • "La Région a 20 ans" (12 janvier 2009)
  • "Denis Grimberghs annonce qu'il ne sera pas candidat aux prochaines élections régionales" (2009)
  • "A propos de quelques initiatives destinées à la mise en oeuvre du pari pour une nouvelle citoyenneté" (s.d.)
  • "Projet de décret Démocratie locale. Synthèse" (s.d.)
  • "De nouvelles règles d'éthique pour l'exercice des mandats publics" (s.d.)
  • "Proposition d'ordonnance sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois : commentaires" (s.d.)
  • "Note à Jean-Louis Thys sur le bilan de l'action du Gouvernement Régional" (s.d.)
  • "La solution passe par Bruxelles ?!" (s.d.)

Date :
1995-2009
Importance matérielle :
1 liasse
Contient