Description :

• "Bruxelles dans la Communauté" (12 février et 7 avril 1992)
• "Note relative à une proposition de loi modifiant les lois portant le statut des objecteurs de conscience coordonnée le 20 février 1980" (11 juin 1992)
• "Négociations dialogue : le point sur les aspects bruxellois" (6 juillet 1992)
• "Note relative à la table ronde : l'emploi au coeur des solidarités locales" (6 juillet 1992)
• "Note sur le projet Onkelinx : programme d'urgence pour une société plus solidaire" (13 octobre 1992)
• "Note à l'attention du Président du PSC Gérard Deprez - Projet de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 16 janvier 1989 relative au financement des Communautés et des Régions" (19 octobre 1992)
• "Premier bilan" (1992)
• "Rapport au président du PSC - Réunion de ce 3 mai 1993 chez Jean-Luc Dehaene à propos de la mainmorte" (4 mai 1993)
• "Note au Vice-Premier ministre Melchior Wathelet - Mesures à prendre dans le secteur des programmes de résorption du chômage en faveur du secteur non-marchand" (9 novembre 1993)
• "Groupe PSC de la Chambre : projet permis de bâtir - Phase 1 : document final" (26 septembre 1994)
• "Inventer une année de débats : octobre 1994-janvier 1996 - Proposition au groupe PSC de la Chambre" (27 octobre 1994)
• "Note au député Denis Grimberghs : proposition de loi A.L.E." (21 novembre 1994)
• "Proposition d'ordonnance en vue de la constitution d'une commission d'enquête sur les immeubles abandonnés" (31 octobre 1995)
• "Débat en Commission de l'Infrastructure de la note de politique générale du Ministre des Communications et de l'Infrastructure" (s.d.)
• "Démocratie" (s.d.)
• "Liaison entre les questions financières relatives à la scission de la province du Brabant et la problématique du financement des communautés" (s.d.)
• "Note à l'attention du Président du PSC Gérard Deprez - Groupe de travail Province" (s.d.)
• "Note sur la régionalisation des programmes de résorption de chômage" (s.d.)
• "Note sur les problèmes de financement des programmes de résorption du chômage" (s.d.)
• "Plaidoyer pour une pause institutionnelle" (s.d.)
• "Projet de tribune libre - Le Parlement de législature : gage de stabilité et de démocratie politique" (s.d.)
• "Rapport de la Commission : Un logement pour toutes les familles" (s.d.)
• "Rapport sur les travaux de la Commission des Affaires institutionnelles du Sénat" (s.d.)
• "Stop institutionnel - oui au dialogue" (s.d.)