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Commissions

Sous-série organique
Cote : PSC_NIV_B_IV
Fonds de l'arrondissement PSC de Nivelles➔Assemblées de travail et groupes de réflexion➔Commissions


Date :
1971-1993
Contient
(PSC_NIV_B_IV_060) Dossier concernant les commissions dans leur globalité
(PSC_NIV_B_IV_061) Dossier concernant la commission de l’enseignement
(PSC_NIV_B_IV_62) Pièces concernant la commission d’avis sur les plans de secteur de l’arrondissement administratif de Nivelles
(PSC_NIV_B_IV_063) Pièces concernant la commission « culture »
(PSC_NIV_B_IV_064) Dossier concernant la commission d’Aménagement du territoire et transports
(PSC_NIV_B_IV_065) Pièce concernant la commission de l’agriculture
(PSC_NIV_B_IV_066) Dossier concernant la commission institutionnelle PSC du Brabant Wallon
(PSC_NIV_B_IV_067) Dossier concernant la commission des nominations à la magistrature