- Ordres du jour
- Procès-verbaux
- Communiqués de presse
- Documents de travail :
« Financement des hôpitaux publics en Région wallonne » (Réunion du 6 janvier 1997 / Michel Lebrun)
« Mesures gouvernementales en faveur de l'emploi : quelles mesures pour quels objectifs ? » (Réunion du 13 janvier 1997)
« Une politique scientifique en faveur des PME : les engagements et les réalisations du gouvernement fédéral » (Réunion du 13 janvier 1997)
« La charte d'éthique politique du mandataire social-chrétien » (Réunion du 20 janvier 1997)
« Commission Sécurité sociale et Aide sociale. La contractualisation du rapport entre les pouvoirs publics et les associations » (Réunion du 27 janvier 1997)
« Projet de décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre » (Réunion du 27 janvier 1997)
« Accessibilité des personnes handicapées domiciliées en Flandre aux services et institutions relevant de la Cocof ou de la Région wallonne » (Réunion du 10 février 1997)
« Pensions : Pour une plus grande solidarité entre les générations » (Réunion du 10 février 1997)
« Forum PSC "L'emploi dans le monde associatif". Interventions » (Réunion du 10 février 1997)
« Forum PSC "L'emploi dans le monde associatif". Description des objectifs et du déroulement » (Réunion du 10 février 1997)
« Calendrier des activités PSC » (Réunion du 17 février 1997)
« Proposition de loi instituant le droit de vote et d'éligibilité des ressortissants des Etats-membres de l'UE aux élections communales » (Réunion du 8 mars 1997)
« Proposition de loi instituant le droit de vote et d'éligibilité des ressortissants des pays autres que les Etats-membres de l'UE aux élections communales » (Réunion du 8 mars 1997)
« Présentation de la proposition de loi du sénateur Hubert Chantraine relative à quelques aspects des procréations médicalement assistées » (Réunion du 8 mars 1997)
« Corrections apportées par les groupes parlementaires PS et PSC dans la législation relative à l'enseignement supérieur hors université suite à l'évaluation de court terme de la situation dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la CF » (Réunion du 8 mars 1997)
« L'élargissement de l'OTAN » (Réunion du 17 mars 1997)
« Évaluation de l'exécution de la déclaration de politique régionale du gouvernement Wallon » (Réunion du 17 mars 1997)
« Engagement de déontologie et d'éthique politique du mandataire social chrétien. Amendements » (Réunion du 17 mars 1997)
« Conclusion des réunions des Aînés PSC des 6 et 8 mars 1997 » (Réunion du 24 mars 1997)
« Commission Immigration. Réunion du 19 mars 1997 » (Réunion du 24 mars 1997)
« Assurer l'égalité des chances face aux savoirs : de la guerre scolaire à la paix scolaire ou 40 ans pour fonder progressivement l'égalités des chances » (Réunion du 24 mars 1997)
« Etat du budget en Communauté française » (Réunion du 24 mars 1997)
« Déclaration de vote de Jacques Lefèvre, député, président du groupe PSC de la Chambre, à l'issue du débat sur la communication gouvernementale du 25 mars 1997 » (Réunion du 24 mars 1997)
« La sécurité en Méditerranée après la guerre du Golfe. La fin des embargos ? » (Réunion du 24 mars 1997 / Jacques Lefèvre)
« Les conséquences de la fermeture de Renault à Vilvorde » (Réunion du 24 mars 1997 / Jacques Lefèvre)
« La nécessité d'une Europe sociale » (Réunion du 24 mars 1997 / Jacques Lefèvre)
« A propos du fonds des communes » (Réunion du 24 mars 1997)
« Proposition de position du PSC en matière de droit de vote des étrangers » (Réunion du 24 mars 1997)
« Manifeste pour la mise en place d'une conférence inter-ministérielle PME - février 1997 » (Réunion du 24 mars 1997)
« Election de dix membres par le Congrès - Règlement électoral » (Réunion du 14 avril 1997)
« Eléments statistiques relatifs aux populations non-Belges » (Réunion du 14 avril 1997)
« Crèches, maisons d'accueil des enfants et services d'aide familiale. Financement des missions du fonds des équipements et des services collectifs » (Réunion du 21 avril 1997)
« Du pacte fiscal à un accord Communes-Région » (Réunion du 28 avril 1997)
« Synthèse de la réunion du groupe des parlementaires PSC du Parlement wallon avec les mandataires locaux du 28 avril 1997 » (Réunion du 5 mai 1997)
« Recrutement PSC » (Réunion du 12 mai 1997)
« Calendrier des activités PSC » (Réunion du 12 mai 1997)
« Engagement de déontologie et d'éthique politique du mandataire social chrétien » (Réunion du 20 mai 1997)
« Financement des hôpitaux publics en Région wallonne » (Réunion du 20 mai 1997)
« La réforme de la tutelle » (Réunion du 20 mai 1997 / Jacques Etienne)
« Réflexions concernant le congrès du PSC : une stratégie de développement de la Wallonie » (Réunion du 20 mai 1997)
« Conférence des pouvoirs locaux. Tutelle : tableau comparatif » (Réunion du 2 juin 1997)
« Tutelle » (Réunion du 9 juin 1997)
« Note relative au décret du 5 décembre 1996 sur les intercommunales wallonnes » (Réunion du 9 juin 1997)
« Accessibilité des personnes handicapées domiciliées en Flandre aux services et institutions relevant de la Région wallonne » (Réunion du 16 juin 1997 / Michel Lemaire)
« Le PSC et le "Plan d'avenir" de la Coopération au Développement » (Réunion du 16 juin 1997)
« Les aspects "gratuité" du décret mission » (Réunion du 23 juin 1997)
« Décret relatif aux missions de l'école » (Réunion du 23 juin 1997)
« Comité de stratégie de politique agricole : nos perspectives pour l'agriculture » (Réunions du 30 juin et du 7 juillet 1997)
« PSC et PME. Forums d'arrondissement » (Réunion du 30 juin 1997)
« Résultat du tour PSC des PME de Wallonie et Bruxelles » (Réunion du 30 juin 1997)
« Prolongement bruxellois du Congrès PSC de Liège » (Réunion du 7 juillet 1997)
« Les fondements de la politique de la jeunesse dans le secteur socio-culturel » (Réunion du 7 juillet 1997)
« Proposition de position PSC/CVP : les cimetières musulmans » (Réunions des 7 et 14 juillet 1997)
« Proposition pour le renouvellement des instances au niveau des sections locales et des arrondissements » (Réunion du 7 juillet 1997)
« Statuts : procédure et contenu » (Réunion du 7 juillet 1997)
« Aînés du PSC - Info - Juillet 1997 » (Réunion du 7 juillet 1997)
« Année parlementaire 1996-1997 : bilan d'activités » (Réunion du 7 juillet 1997)
« Restructuration des services de police : position du PSC » (Réunion du 7 juillet 1997)
« Stratégie du PSC » (Réunion du 14 juillet 1997)
« Mondialisation - Européisation » (Réunion du 14 juillet 1997)
« Nouvelles formes de débat, politique d'expansion et politique de ressources humaines » (Réunion du 14 juillet 1997)
« Individualisation - Refus des structures - Nouvelles formes d'adhésion » (Réunion du 14 juillet 1997)
« Organisation de l'action politique du PSC » (Réunion du 14 juillet 1997)
« Le traité de Leuven » (Réunion du 14 juillet 1997)
« Organisation pratique du Comité directeur du 8 septembre 1997 » (Réunion du 27 août 1997)
« Ebauche d'un espace Wallonie-Bruxelles » (Réunion du 27 août 1997)
« Engagement de déontologie et d'éthique politique du mandataire social chrétien. Proposition de décision du Comité directeur » (Réunion du 8 septembre 1997)
« Bruxelles : ouverture sur le monde » (Réunion du 8 septembre 1997)
« Le point par rapport à l'image du PSC » (Réunion du 6 octobre 1997)
« Les midis de la Culture. Compte-rendu de l'exposé "Culture et démocratie" » (Réunion du 5 octobre 1997)
« Compte-rendu des discussions du Comité local du PSC d'Ottignies-LLN consacrées à l'avenir du PSC » (Réunion du 27 octobre 1997)
« La lutte contre la maltraitance des enfants en Communauté française » (Réunion du 27 octobre 1997)
« Enfance maltraitée » (Réunion du 27 octobre 1997)
« Projet de position [...] suite aux émeutes déclenchées dans plusieurs communes de la Région bruxelloise et d'autres villes du pays suite à la mort d'un jeune revendeur de drogues à Anderlecht » (Réunion du 17 novembre 1997 / Joëlle Milquet)
« Note relative à Belgacom » (Réunion du 24 novembre 1997)
« Engagement de déontologie et d'éthique politique du mandataire social chrétien » (Réunion du 1 décembre 1997)
« Projet de loi relatif aux jeux de hasard et aux établissements de jeux de hasard » (Réunion du 1er décembre 1997)
« Les casinos : une gestion plus moderne » (Réunion du 1 décembre 1997)
« Coopération au développement » (Réunion du 1 décembre 1997)
« Rapport et avis du Comité des Sages sur les déclarations de Michel Demaret au Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale du 27 novembre 1997 » (Réunion du 8 décembre 1997)
« Note expliquant la position politique du PSC vis-à-vis du vote des Belges de l'étranger et des étrangers en Belgique » (Réunion du 8 décembre 1997)
« Conférence de presse sur la réforme des polices » (Réunion du 15 décembre 1997)
« Congrès du PSC "Réinventer le lien social" : questionnements personnalistes » (Réunion du 15 décembre 1997)