Description :

• « Priorités de politique culturelle » (Réunion du 14 janvier 1991)
• « Présentation des travaux de politique culturelle » (Réunion du 14 janvier 1991)
• « Projet de règlement concernant la place des femmes aux élections législatives » (Réunion du 14 janvier 1991)
• « Propositions du colloque PSC de Perwez sur "Agriculture - Environnement - Diversification non alimentaire » (Réunion du 21 janvier 1991)
• « Pour une politique d'accueil de l'enfant » (Réunion du 21 janvier 1991)
• « Résolution pour la commission B : l'accueil de l'enfant » (Réunion du 21 janvier 1991)
• « Les praticiens de la kinésithérapie face à la proposition Diegenant » (Réunion du 21 janvier 1991)
• « Note sur le TGV » (Réunion du 28 janvier 1991 / Albert Liénard)
• « Réalisation et exploitation du réseau TGV en Belgique » (Réunion du 28 janvier 1991)
• « Interpellations et réponse relative au dossier TGV » (Réunion du 28 janvier 1991)
• « Encouragement à l'animation locale des Jeunes PSC. Recommandation » (Réunion du 4 février 1991)
• « Constitution d'un Fédération PSC du Hainaut Occidental » (Réunion du 4 février 1991)
• « Note sur les cours de religion et de morale dans l'enseignement de la communauté française » (Réunion du 11 février 1991 / Jean-Pierre Grafé)
• « Programme du Congrès politique et statutaire du PSC à Soignies » (Réunion du 11 février 1991)
• « Projections électorales » (Réunion du 18 février 1991)
• « Synthèse des réunions des 30 janvier, 5 et 14 février de la commission Politique des Transports » (Réunion du 25 février 1991)
• « Financement du TGV au niveau de la SNCB » (Réunion du 25 février 1991)
• « Le soutien financier de la CEE en faveur du TGV sur le territoire belge » (Réunion du 25 février 1991)
• « Réponse à l'interpellation du sénateur Clerdent sur le dossier TGV » (Réunion du 25 février 1991)
• « Note sur le recrutement et la Commission des Sages » (Réunion du 25 février 1991)
• « Note sur l'élargissement du PPE » (Réunion du 4 mars 1991 / Léon Saur)
• « Démocrates chrétiens et conservateurs : éléments d'un débat » (Réunion du 4 mars 1991)
• « Le prix de la Démocratie » (Réunion du 4 mars 1991 / Gérard Deprez)
• « Projet de convention entre le Parti Social Chrétien et la Démocratie Chrétienne italienne » (Réunion du 11 mars 1991)
• « Les pensionnés » (Réunion du 27 mai 1991)
• « Décret Audiovisuel » (Réunion du 10 juin 1991)
• « Les pensions de l'OSSOM » (Réunion du 10 juin 1991)
• « Alliance Agricole Belge - Appel » (Réunion du 10 juin 1991)
• « La formation permanente pour les classes moyennes et les PME et l'enseignement secondaire à horaire réduit » (Réunion du 17 juin 1991)
• « Plan d'urgence pour l'agriculture wallonne » (Réunion du 30 septembre 1991 / Gérard Deprez)
• « Motion au Conseil Régional Wallon relative à l'agriculture » (Réunion du 4 octobre 1991)
• « Projet de programme électoral du PSC » (Réunion du 14 octobre 1991)
• « Congrès de Namur : programme et discours de Gérard Deprez » (Réunion du 4 novembre 1991)
• « Programme électoral du PSC » (Réunion du 4 novembre 1991)
• « Résultats des élections législatives 1991 » (Réunion du 2 décembre 1991)
• « Acte de candidature à une fonction dans un cabinet ministériel » (Réunion du 2 décembre 1991)
• « Groupes de travail du PSC » (Réunion du 9 décembre 1991)